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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES
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CV LA CAILLE DES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CV LA CAILLE DES VOSGES
Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES

Numéro de dépôt :
1004728
Date de dépôt :
24/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CV LA CAILLE DES VOSGES

Déposée le 24 décembre 1976 par Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CV LA CAILLE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES, domicilié(e) 88520 Bertrimoutier. - France.

La marque CV LA CAILLE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CV LA CAILLE DES VOSGES est expirée depuis le 24 décembre 1986.

Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE , LES LARMES DES FEES


Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES - 88520 Bertrimoutier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Cailles mortes ou vives.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.